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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07714 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Renouvellement de l'agrément au titre de protection de l'environnement du club national des bécassiers
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01902 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Dérogation à l'interdiction de chasser avec une arme de poing pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00334 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21430 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Validation du permis de chasser
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21140 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Effectifs de l'office national de la chasse et de la faune sauvage dans le département de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19249 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Absence de représentant des piégeurs au sein du conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 19250 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Arrêté départemental ajoutant deux oiseaux aux espèces protégées dans la Somme
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence