Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25674 posée par M. Michel Fontaine

Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 24197 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23825 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des architectes réunionnais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23826 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23737 posée par M. Michel Fontaine

Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23738 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des entreprises prestataires de santé à domicile de La Réunion

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence