Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25674 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24197 posée par M. Michel Fontaine

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23825 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23826 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23737 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23738 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des entreprises prestataires de santé à domicile de La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23739 posée par M. Michel Fontaine

    Création d'une médaille commémorative de la guerre du Golfe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible