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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0012S posée par M. Philippe Madrelle

   Fonctionnement du système scolaire dans le département de la Gironde

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   27/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 0033S posée par M. Charles Gautier

   Effectifs des enseignants de Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   02/10/2002

   Pertinence

3. Question n° 0037S posée par Mme Hélène Luc

   Postes de surveillants et d'aides-éducateurs

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   02/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 0053S posée par M. Bernard Fournier

   Retards récurrents des rectorats dans les paiements des traitements des enseignants

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   09/10/2002

   Pertinence

5. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

   Situation des enseignants

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   18/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0162S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

   Situation de l'enseignement public bilingue

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   31/01/2003

   Pertinence

7. Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   26/02/2003

   Pertinence

8. Question n° 0189S posée par Mme Hélène Luc

   Délocalisation du CNDP

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   26/02/2003

   Pertinence

9. Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu

   Réglementation applicable aux activités de scoutisme

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   08/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

    Situation financière de l'université Paris-XII

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    13/03/2003

    Pertinence