Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 23470 posée par M. Xavier Darcos

    Situation scolaire des enfants précoces

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31417 posée par M. Xavier Darcos

    Situation de l'enseignement privé agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0012S posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement du système scolaire dans le département de la Gironde

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0154S posée par M. Alain Gournac

    Prévention de l'échec scolaire des enfants précoces

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0162S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation de l'enseignement public bilingue

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

    Situation financière de l'université Paris-XII

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

    Difficultés dans le secteur de l'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

    Situation dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

    Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne