Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Information sur la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00397 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'autorisation administrative de licenciement

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. Jean Cauchon

Conseil économique et social: représentation des associations de retraités civils et militaires

Réponse du ministère : Premier ministre

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01796 posée par M. Charles Zwickert

Représentation des organisations de retraités au sein du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02661 posée par M. Charles de Cuttoli

Calcul des annuités de retraite pour les Français engagés volontaires ADL (au-delà de la durée légale) en 1951 et 1952

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03231 posée par M. Hubert D'Andigne

Autorisation d'embauche de deux apprentis par un maître de stage

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. Marc Boeuf

Médicaments dits "de confort": remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05388 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Suppression de la célébration de la journée internationale des femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05607 posée par M. Philippe Madrelle

Abandon du projet de construction de l'école technique des armements terrestres de Saint-Denis-de-Pile (Gironde)

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/04/1987
Pertinence