Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Michel Mercier

Aides aux éleveurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insuffisance des aides destinées aux aviculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

Aides d'urgence à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet

Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

13/03/2003
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 04924 posée par M. Georges Berchet

Aide prioritaire aux zones de production laitière

La question est caduque

05/03/1987
Pertinence
Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier

Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 10820 posée par M. Albert Voilquin

Protection de l'ours des Pyrénées

La question est caduque

12/07/1990
Pertinence