Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier

Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 09534 posée par M. Albert Voilquin

Classification en zone défavorisée de cantons de l'Ouest des Vosges

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 08760 posée par M. Marcel Vidal

Déclassement du bassin de Thau

La question est caduque

31/07/2003
Pertinence
Question n° 07677 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de la première conférence nationale d'aménagement rural

La question est caduque

10/09/1987
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1988
Pertinence