Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 12909 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Attitude de la France sur une demande d'extradition

Réponse du Ministère de la justice

01/07/2004
Pertinence
Question n° 17451 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Métaleurop

Réponse du Ministère de la justice

05/05/2005
Pertinence
Question n° 19299 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Avenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Premier ministre

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Risques liés à l'exposition à l'amiante

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2006
Pertinence
Question n° 17655 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Insertion des Roms

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

17/03/2011
Pertinence
Question n° 19703 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Transversalité du Grenelle de l'environnement

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 09734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09735 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

12/12/2013
Pertinence
Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

31/07/2014
Pertinence