Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 03069 posée par M. Jean Besson

    Institution d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20536 posée par M. Jean Besson

    Charges sociales et fiscalité des entrepreneurs de travaux agricoles, viticoles et forestiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21411 posée par M. Jean Besson

    Entreprises d'insertion par l'économique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21583 posée par M. Jean Besson

    Budget de la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18131 posée par M. Jean Besson

    Projet d'arrêté portant sur l'instauration de redevances

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19433 posée par M. Jean Besson

    Situation financière de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

    Aides d'urgence à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15944 posée par M. Jean Besson

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible