Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 19637 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Avenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Premier ministre

06/10/2005
Pertinence
Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

Réponse du Ministère de la défense

07/07/2005
Pertinence
Question n° 0152G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Volet humanitaire de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0007G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Restructuration de l'industrie aéronautique

Réponse du ministère : Défense

16/10/1998
Pertinence
Question n° 22097 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des retraités

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22098 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des retraités agricoles

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Fusion Dassault-Aérospatiale

Réponse du ministère : Défense

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16414 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des retraités

Réponse du ministère : Travail

04/07/1996
Pertinence
Question n° 15213 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des ingénieurs d'études de la recherche et de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Fonction publique

25/04/1996
Pertinence
Question n° 14504 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Projet de fusion entre la Société nationale Aérospatiale et la Société des avions Marcel Dassault-Bréguet

Réponse du ministère : Économie

21/03/1996
Pertinence