Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 06195 posée par M. Bernard Piras

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 15181 posée par M. Bernard Piras

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence
Question n° 07839 posée par M. Bernard Piras

Revalorisation de la place de l'artisanat au sein du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

12/03/2009
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Bernard Piras

Communication aux parlementaires des avis de la CNIL

Réponse du Premier ministre

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Premier ministre

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0759G posée par M. Bernard Piras

GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

Situation catastrophique de la pépinière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21915 posée par M. Bernard Piras

Lutte contre l'alcoolémie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Pertinence
Question n° 19677 posée par M. Bernard Piras

Fonctionnement de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Premier ministre

06/10/2005
Pertinence
Question n° 18908 posée par M. Bernard Piras

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère de la défense

28/07/2005
Pertinence