Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démantèlement des centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

    Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0981S posée par M. François Bonhomme

    Régime juridique des drones de loisir

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1143S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1209S posée par Mme Delphine Bataille

    Maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1425S posée par M. Didier Marie

    Sécurité dans les centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0962S posée par Mme Véronique Guillotin

    Distribution de pastilles d'iode à proximité des centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1358S posée par M. Gérard Longuet

    Comité de haut niveau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible