Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 04927 posée par M. Éric Gold

Mineurs non accompagnés

Réponse du Ministère de la justice

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05613 posée par M. Éric Gold

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05909 posée par M. Éric Gold

Inquiétudes sur les capacités d'intervention des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/06/2018
Pertinence
Question n° 07291 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07545 posée par M. Éric Gold

Procédures de protection contre les risques climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2018
Pertinence
Question n° 08044 posée par M. Éric Gold

Impossibilité de recouvrements des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08389 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08586 posée par M. Éric Gold

Procédures de protection contre les risques climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/01/2019
Pertinence
Question n° 09458 posée par M. Éric Gold

Maintien de la qualité de formation et du contrôle de l'activité des auto-écoles sur les territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 10701 posée par M. Éric Gold

Opération de réduction et de réunion de corps au sein d'une concession funéraire

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

06/06/2019
Pertinence