Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 25393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tests capillaires et sécurité routière

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation dangereuse des sièges auto

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 14679 posée par M. Jean-Noël Guérini

Numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 07380 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protoxyde d'azote au volant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Pertinence
Question n° 04137 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agressions envers les élus locaux

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/12/2022
Pertinence
Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25304 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agressions contre les médecins

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 23004 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sabotage des antennes relais

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21313 posée par M. Jean-Noël Guérini

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17421 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nouvelles caméras et libertés individuelles

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence