Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16654 posée par M. Jean-Pierre Grand

Vidéo-verbalisation d'infractions au code de la route

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 17554 posée par M. Jean-Pierre Grand

Réalisation des bilans annuels de la sécurité routière en France

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17555 posée par M. Jean-Pierre Grand

Installation des éthylotests anti-démarrage en composition pénale

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17556 posée par M. Jean-Pierre Grand

Mise en place de boîtes noires accidentologiques dans les véhicules légers

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17557 posée par M. Jean-Pierre Grand

Utilisation des systèmes communautaires sur la route

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17558 posée par M. Jean-Pierre Grand

Réduction des risques de contresens routiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/07/2015
Pertinence
Question n° 18873 posée par M. Jean-Pierre Grand

Réalisation des bilans annuels de la sécurité routière en France

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18874 posée par M. Jean-Pierre Grand

Installation des éthylotests anti-démarrage en composition pénale

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18875 posée par M. Jean-Pierre Grand

Mise en place de boîtes noires accidentologiques dans les véhicules légers

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18876 posée par M. Jean-Pierre Grand

Utilisation des systèmes communautaires sur la route

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence