Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

425 questions

  1. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site Perrier de Vergèze

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0716S posée par M. Claude Bertaud

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban

    Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré

    Fonctionnement du chèque emploi associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

    Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'ouverture du droit au RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0790S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation préoccupante de l'emploi en Gironde

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0805S posée par Mme Catherine Procaccia

    Régime de prévoyance et de retraite des élus salariés en suspension de contrat de travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0815S posée par M. Bernard Cazeau

    Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible