Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

    La dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0532G posée par M. Guy Fischer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0082G posée par M. Claude Biwer

    Calendrier social : minimum vieillesse et retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0029G posée par M. Charles Gautier

    Pouvoir d'achat des handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0759G posée par M. Serge Dassault

    Travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0506G posée par M. Alain Vasselle

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0415G posée par M. Hugues Portelli

    Grèves dans les transports et application du service minimum

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0028G posée par M. Dominique Mortemousque

    Régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0655G posée par M. Michel Houel

    Bons chiffres de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0300G posée par M. Martial Bourquin

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne