Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6965 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6965 questions

Question n° 0267G posée par M. Claude Domeizel

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix

Suites du CPE en matière de crise des institutions

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle

Budget des régions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0126G posée par M. Gérard César

Service minimum dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Économie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0568G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité et malaise dans la police

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence