Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

Aide à l'industrie automobile

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Philippe Richert

Difficultés de la distribution automobile française

Réponse du ministère : Industrie

08/07/1994
Pertinence
Question n° 0364S posée par M. Pierre Hérisson

Système bonus-malus d'assurance automobile

Réponse du ministère : Finances

18/04/1996
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Louis Souvet

Conséquences à terme de l'implantation des constructeurs automobiles japonais en France

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau

Pollution atmosphérique causée par les automobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0863S posée par M. André Rouvière

Circulation de véhicules-épaves

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0937S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Conditions d'attribution du macaron GIC (grand invalide civil)

Réponse du ministère : Santé

01/11/2000
Pertinence
Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

Aides à l'acquisition de véhicules propres

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/12/2000
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Louis Souvet

Mise sur le marché français d'une voiture destinée aux pays émergents

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2004
Pertinence