Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0383S posée par M. François Autain

    Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0502S posée par M. Pierre Schiele

    Réalité de la contamination radioactive due à la catastrophe de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0103S posée par Mme Françoise Seligmann

    Sécurité des installations industrielles et nucléaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0117S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique d'EDF en matière de maintenance des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0206S posée par M. Bernard Barbier

    Redémarrage de la première tranche de la centrale nucléaire de Kozloduy (Bulgarie)

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0300S posée par M. François Autain

    Implantation d'une centrale nucléaire au Carnet (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0355S posée par M. Bernard Barbier

    Conséquences du maintien en activité de l'usine de Tchernobyl

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

    Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0575S posée par M. Charles Descours

    Protection des travailleurs contre les champs de rayonnements ionisants

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible