Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 0366S posée par M. Jean Boyer

Conséquences de la fermeture de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1998
Pertinence
Question n° 0803S posée par M. Jean Boyer

Conditions d'accompagnement de l'arrêt de Superphénix

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/05/2000
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1996
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 1176S posée par M. Philippe Richert

Devenir de l'industrie nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

31/10/2001
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. Simon Sutour

Devenir de l'usine Melox de Bagnols-sur-Cèze

Réponse du ministère : Budget

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0575S posée par M. Charles Descours

Protection des travailleurs contre les champs de rayonnements ionisants

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1997
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/11/2001
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Secret défense pour le transport des matières nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

02/10/2003
Pertinence
Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/02/2000
Pertinence