Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1363 questions

  1. Question n° 00041 posée par M. Robert Pontillon

    Avenir de Renault Véhicules Industriels (RVI) à Suresnes (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00269 posée par M. Hubert Martin

    Omnipraticiens: valeur amortissable du véhicule professionnel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00284 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Commerçants non sédentaires: bases d'imposition de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00290 posée par M. Louis Longequeue

    Mise en fourrière de véhicules automobiles: responsabilité des communes et compétences

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00483 posée par M. François Collet

    Mise en application des normes européennes sur les voitures non polluantes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00609 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Agences de location de voitures: augmentation de la taxe

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01190 posée par M. Michel Crucis

    Agents de collectivités locales: taux des indemnités forfaitaires de déplacement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01326 posée par M. Rémi Herment

    Fonctionnaires: utilisation du véhicule personnel pour la fonction, régime au regard de la vignette

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible