Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

178 questions

  1. Question n° 0390G posée par M. Bruno Retailleau

    Perspective d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15339 posée par M. Bruno Retailleau

    Compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15340 posée par M. Bruno Retailleau

    Création d'un ordre professionnel des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15341 posée par M. Bruno Retailleau

    Attentes des orphelins de résistants morts au combat

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15829 posée par M. Bruno Retailleau

    Modalités de financement de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15830 posée par M. Bruno Retailleau

    Régime applicable aux contribuables domiciliés hors de France

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15831 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications du monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17354 posée par M. Bruno Retailleau

    Coût pour les communes de la scolarisation dans des écoles privées extérieures

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19052 posée par M. Bruno Retailleau

    Financement du recensement général de la population

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible