Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

205 questions

  1. Question n° 17622 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17623 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18986 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des centres de santé en soins infirmiers (CSSI)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20333 posée par M. François-Noël Buffet

    Création du code de la commande publique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20334 posée par M. François-Noël Buffet

    Plan cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20335 posée par M. François-Noël Buffet

    Compensation du coût du transfert du RMI

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20544 posée par M. François-Noël Buffet

    Baisse du budget du défenseur des enfants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20605 posée par M. François-Noël Buffet

    Poursuite de la modernisation et renforcement de la médicalisation des établissements accueillant les personnes âgées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20606 posée par M. François-Noël Buffet

    Dématérialisation des appels d'offres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible