Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

285 questions

  1. Question n° 05829 posée par M. Robert Navarro

    Actions à mener au niveau européen face à la crise financière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05936 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro

    Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06395 posée par M. Robert Navarro

    Conditions de travail des jeunes travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06396 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés rencontrées par les jeunes pour partir en vacances

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06404 posée par M. Robert Navarro

    Complémentaire santé des architectes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06409 posée par M. Robert Navarro

    Égalité entre tous les pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06451 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des élus locaux à mettre en oeuvre la loi sur le service minimum à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro

    Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06733 posée par M. Robert Navarro

    Collecte des médicaments inutilisés au profit des populations les plus défavorisées

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible