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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
102 questions
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Question n° 0250C posée par M. Claude Kern
Le logement étudiant
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14145 posée par M. Claude Kern
Égalité de traitement entre tous les orphelins et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 14734 posée par M. Claude Kern
Dates de notification de la dotation globale de fonctionnement aux collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14919 posée par M. Claude Kern
Conditions d'accès et d'exercice de la profession de guide-conférencier
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 15026 posée par M. Claude Kern
Attribution des pensions de réversion pour les bénéficiaires de deux pays membres de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15130 posée par M. Claude Kern
Insertion professionnelle des étudiants en notariat
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 15456 posée par M. Claude Kern
Difficultés d'insertion professionnelle des moins de 25 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15512 posée par M. Claude Kern
Financement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15515 posée par M. Claude Kern
Composition des commissions de suivi de site
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15531 posée par M. Claude Kern
Introduction d'un diagnostic unique de performance environnementale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence