Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault

    Évolution de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05797 posée par M. Pierre Louault

    Compétences partagées des kinésithérapeutes et des chiropracteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06499 posée par M. Pierre Louault

    Conditions de travail du personnel hospitalier et des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07521 posée par M. Pierre Louault

    Recouvrement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0751G posée par M. Pierre Louault

    Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10306 posée par M. Pierre Louault

    Utilisation des plans d'épargne retraite populaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

    Augmentation du numerus clausus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12732 posée par M. Pierre Louault

    Délinquance activiste et militants végans

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1057G posée par M. Pierre Louault

    Malaise des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13497 posée par M. Pierre Louault

    Attribution de la mention « mort pour la France » aux combattants des conflits d'Afrique du nord décédés par accident ou maladie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible