Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

Substances psycho-actives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Pertinence
Question n° 22673 posée par Mme Patricia Schillinger

Subvention à l'association Alcool Assistance

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22818 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Financement public de l'association Alcool assistance - La Croix d'or

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/04/2006
Pertinence
Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

Crédits dédiés à la formation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 19666 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Difficultés financières des associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19801 posée par M. Jean-Marie Bockel

Diminution des subventions des associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19841 posée par M. Jacques Siffre

Soutien aux associations du secteur jeunesse et éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19753 posée par M. Daniel Dubois

Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005
Pertinence