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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 24595 posée par M. Christian Gaudin
Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1233S posée par M. Christian Gaudin
Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 00430 posée par M. Christophe Béchu
Enfants en situation de handicap confiés au service de l'aide sociale à l'enfance sur décision judiciaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24910 posée par M. Emmanuel Capus
Formations relatives aux troubles du spectre autistique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0775G posée par Mme Catherine Deroche
Cancer des enfants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot
Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09162 posée par Mme Catherine Deroche
Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21776 posée par M. Emmanuel Capus
Formations relatives aux troubles du spectre autistique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 06185 posée par Mme Catherine Deroche
Financement et pérennisation des espaces de rencontres
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence