Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1724 questions

Question n° 08504 posée par M. Jean Sauvage

Maine-et-Loire: manque de professeurs dans les établissements secondaires

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1982
Pertinence
Question n° 03152 posée par M. Jean Sauvage

Maine-et-Loire: situation de l'emploi

Réponse du ministère : Plan

02/12/1981
Pertinence
Question n° 01501 posée par M. Auguste Chupin

Protection de l'industrie textile (Maine-et-Loire)

Réponse du ministère : Industrie

20/08/1981
Pertinence
Question n° 00669 posée par M. Jean Sauvage

Maine-et-Loire: situation des arboriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Auguste Chupin

Maine-et-Loire: mensualisation des pensions

Réponse du ministère : Budget

06/11/1980
Pertinence
Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage

Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1980
Pertinence
Question n° 10988 posée par M. Christian Gaudin

Accès des patients au numéro de téléphone du service de garde des médecins généralistes, dans le Maine-et-Loire

La question est caduque

19/02/2004
Pertinence
Question n° 00361 posée par M. André Lardeux

Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence
Question n° 39913 posée par M. André Lardeux

Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire

La question est caduque

30/05/2002
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Jean Huchon

Préoccupation des producteurs de viande du Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence