Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

240 questions

  1. Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

    Autorité de l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0922G posée par Mme Annie David

    Projet de loi travail et mouvement social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0132G posée par M. Pierre Charon

    Suites de la manifestation contre le mariage pour tous

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0925G posée par M. Alain Joyandet

    Situation politique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0327G posée par M. Hervé Maurey

    Annonces du Premier ministre sur la réforme territoriale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1045G posée par Mme Michèle André

    Examen du projet de loi finances pour 2017

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Air France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Réforme territoriale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible