Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

197 questions

  1. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17673 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes de Moselle par Gaz de France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructuration du capital de la SNET

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19822 posée par M. Jean Louis Masson

    Franchissement de la Moselle dans la randonnée appelée "le Tour de Metz"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19937 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de CdF Ingénierie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20340 posée par M. Jean Louis Masson

    Assiette de la taxe sur l'électricité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20341 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant de la taxe sur l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20342 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux du prélèvement de TVA sur la taxe sur l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20713 posée par M. Jean Louis Masson

    Renouvellement de concessions de barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20908 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement d'une caravane au réseau d'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Forte