Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson

Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27897 posée par M. Jean Louis Masson

Versement d'une redevance à l'office national des forêts

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson

Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson

Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 09485 posée par M. Jean Louis Masson

Exercice du droit d'affouage

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. Jean Louis Masson

Négociation avec l'office national des forêts de droits forestiers spécifiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/01/2019
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Jean Louis Masson

Marchés de plein air

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/11/2018
Pertinence
Question n° 02205 posée par M. Jean Louis Masson

Droits d'une commune sur un terrain agricole

Réponse du Ministère de la justice

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01382 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en eau d'une exploitation de maraîchage

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence