Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 25109 posée par M. Jean Louis Masson

Réseau public d'eau potable

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 09878 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

17/01/2019
Pertinence
Question n° 26207 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 20870 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme de la loi sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/12/2005
Pertinence
Question n° 01382 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en eau d'une exploitation de maraîchage

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence