Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 04579 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01802 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22472 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20296 posée par M. Jean Louis Masson

    Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23361 posée par M. Jean Louis Masson

    URSSAF et Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22615 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut du conjoint collaborateur

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 21973 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de calcul des indemnités du plan amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21260 posée par M. Jean Louis Masson

    Emplois précaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20570 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de calcul des indemnités du plan amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18904 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte