Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

313 questions

Question n° 26208 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de consultation

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 04016 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation unique des régimes alignés

La question a été retirée

22/03/2018
Pertinence
Question n° 20296 posée par M. Jean Louis Masson

Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20385 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des fonctionnaires

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 03868 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/11/2022
Pertinence
Question n° 21437 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 14443 posée par M. Jean Louis Masson

Coût des complémentaires de santé pour les retraités

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14442 posée par M. Jean Louis Masson

Cartes d'identité prorogées et renouvellement de carte vitale

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence