Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 36024 posée par M. Jean Louis Masson

Effectif de la gendarmerie de Sarralbe

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36089 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de création d'un escadron de gendarmerie mobile à Metz

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36091 posée par M. Jean Louis Masson

Principe d'une brigade de gendarmerie par canton rural

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36092 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place des 35 heures dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36093 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur l'activité de la gendarmerie mobile

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 39814 posée par M. Jean Louis Masson

Sépulture de soldats de la " Grande Armée "

La question est caduque

16/05/2002
Pertinence
Question n° 39850 posée par M. Jean Louis Masson

Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 39851 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des bandes du drapeau tricolore

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 39884 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence