Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 0098G posée par M. Paul Masson

    Aménagement des grands axes routiers transversaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0111G posée par M. Paul Masson

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Sécurité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0089G posée par M. Paul Masson

    Débat au Sénat sur l'avenir de la Corse

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0121G posée par M. Paul Masson

    Affaire Luchaire et magistrature

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0257G posée par M. Paul Masson

    Fonctionnement de la justice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0386G posée par M. Paul Masson

    Grand projet routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0014G posée par M. Paul Masson

    Coopération avec le Benelux en matière de lutte contre les stupéfiants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0004G posée par M. Paul Masson

    Circulaire sur l'immigration

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0007G posée par M. Jean Grandon

    Création d'un troisième aéroport parisien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0008G posée par M. Christian Bonnet

    Droit du sol

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne