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Questions avec et sans réponses

59 questions

1. Question n° 0222S posée par M. Paul Masson

   Etendue de l'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme

   Réponse du ministère : Justice

   16/07/1987

   Pertinence

2. Question n° 0038S posée par M. Paul Masson

   Délai de réalisation de l'autoroute A 160

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   30/09/1993

   Pertinence

3. Question n° 0039S posée par M. Paul Masson

   Montant des dotations accordées pour le prochain contrat de plan à la région Centre

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   30/09/1993

   Pertinence

4. Question n° 0153S posée par M. Paul Masson

   Avenir du tracé de contournement autoroutier de Langeais par le Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   19/10/1994

   Pertinence

5. Question n° 0154S posée par M. Paul Masson

   Liaison autoroutière Bourges-Auxerre

   Réponse du ministère : Équipement

   19/10/1994

   Pertinence

6. Question n° 0155S posée par M. Paul Masson

   Installation d'un peloton spécial d'intervention de la gendarmerie à Pithiviers (Loiret)

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   19/10/1994

   Pertinence

7. Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

   Situation à l'hôpital de Pithiviers

   Réponse du ministère : Santé

   19/09/1997

   Pertinence

8. Question n° 0072S posée par M. Paul Masson

   Agrandissement de la sous-préfecture de Pithiviers

   La question a été retirée

   16/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

   Lutte contre la toxicomanie

   Réponse du ministère : Santé

   29/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 0123S posée par M. Paul Masson

    Situation des apiculteurs du Loiret

    La question a été retirée

    26/11/1997

    Pertinence