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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10000 questions
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Question n° 23574 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir du centre Suzanne-Masson (Paris 12e)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07573 posée par M. Jean Louis Masson
Prêt conclu par une commune
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07035 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06857 posée par M. Jean Louis Masson
Congés du personnel d'une crèche communale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27176 posée par M. Jean Louis Masson
Refuges de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25834 posée par M. Jean Louis Masson
Distributions de tracts politiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25809 posée par M. Jean Louis Masson
Voies privées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25192 posée par M. Jean Louis Masson
Dissolution d'un syndicat intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean Louis Masson
Domanialité publique d'une impasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1399S posée par M. Jean Louis Masson
Réforme du code minier
La question a été retirée
Pertinence