Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 0338S posée par M. Ernest Cartigny

    Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de convoyeur de fonds

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

    Saturation de l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0920S posée par M. Bernard Vera

    Révision de la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes victimes de la sécheresse de 2003.

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible