Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

Question n° 03635 posée par M. Paul Seramy

Carte scolaire : situation du lycée de Melun-nord

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 01945 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réalisation d'une autoroute entre Paris et Mulhouse (Haut-Rhin)

Réponse du ministère : Équipement

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Philippe Madrelle

Fermeture de l'usine Everitube à Bassens (Gironde)

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Michel Giraud

Val-de-Marne: impossibilité de réception des cinquième et sixième chaînes

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05762 posée par M. Michel Giraud

Installation d'un réémetteur de télévision à Chennevières (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09884 posée par M. Marcel Debarge

Seine-Saint-Denis : formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

03/03/1988
Pertinence
Question n° 10334 posée par M. Jean Garcia

Recrutement des normaliens en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1988
Pertinence
Question n° 00434 posée par M. Robert Vizet

Prolongement de la ligne " C " du RER

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence