Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05345 posée par Mme Évelyne Didier

    Récupération des participations forfaitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06438 posée par Mme Évelyne Didier

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11181 posée par Mme Évelyne Didier

    Secours d'urgence en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14452 posée par Mme Évelyne Didier

    Pénurie de médecins en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14639 posée par Mme Évelyne Didier

    Sécurité sociale minière

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14640 posée par Mme Évelyne Didier

    Diplôme d'État d'audioprothésiste et VAE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne