Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01409 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01904 posée par M. Philippe Nachbar

    Publication des arrêtés statuant sur les élections au sein de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0101S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Risque d'émanations de radon dans les communes minières du bassin ferrifère lorrain

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03083 posée par Mme Jacqueline Panis

    Droit aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03624 posée par Mme Jacqueline Panis

    Situation des orthoptistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03645 posée par Mme Jacqueline Panis

    Revendications du secteur hospitalier privé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne