Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 22204 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

Financement des réseaux de santé

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19031 posée par M. François Marc

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 14639 posée par Mme Évelyne Didier

Sécurité sociale minière

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14640 posée par Mme Évelyne Didier

Diplôme d'État d'audioprothésiste et VAE

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14452 posée par Mme Évelyne Didier

Pénurie de médecins en Lorraine

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14471 posée par M. François Marc

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11181 posée par Mme Évelyne Didier

Secours d'urgence en milieu rural

La question est caduque

03/12/2009
Pertinence
Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence