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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0877G posée par Mme Michèle Vullien
Gestion des pannes à la SNCF et prise en charge des « naufragés »
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0687G posée par Mme Josiane Costes
Sécurité des lignes aériennes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0675G posée par M. Éric Gold
Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0595G posée par M. Éric Bocquet
Sociétés gestionnaires d'autoroutes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0546G posée par M. Loïc Hervé
Perspectives pour la ligne à grande vitesse Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0542G posée par M. Philippe Pemezec
Péages urbains
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0471G posée par Mme Catherine Fournier
Corridor mer du Nord - Méditerranée
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0473G posée par M. Olivier Léonhardt
Financement des transports en Île-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0332G posée par M. Pierre Cuypers
Situation du fret
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0230G posée par Mme Cécile Cukierman
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence