Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 38076 posée par M. Jean Bizet

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37350 posée par M. Fernand Demilly

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 38090 posée par M. Alain Gournac

Inquiétudes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37341 posée par M. Bernard Fournier

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37414 posée par M. Philippe Madrelle

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 38042 posée par M. Jean Puech

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37010 posée par Mme Gisèle Printz

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37130 posée par M. Alex Türk

Nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37418 posée par M. Serge Franchis

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37704 posée par M. Gérard Cornu

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

03/01/2002
Pertinence