Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 08810 posée par M. Michel Doublet

Tarifs des auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08811 posée par M. Michel Doublet

Nomenclature des actes des auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08814 posée par M. Michel Doublet

Allocations familiales pour les auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08815 posée par M. Michel Doublet

Représentation des auxiliaires médicaux

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 15299 posée par M. Bernard Piras

Situation des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15359 posée par M. Georges Gruillot

Réforme du statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15453 posée par M. Roger Rinchet

Conditions de l'exercice libéral des professions paramédicales

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15589 posée par M. Bernard Murat

Statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

15/04/1999
Pertinence
Question n° 16850 posée par M. Daniel Bernardet

Statut des professions paramédicales et de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

03/06/1999
Pertinence
Question n° 28846 posée par M. Paul Girod

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence