Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 2138S posée par M. Didier Mandelli

    Consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1987G posée par M. Jean-François Longeot

    Devenir des contrats photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1921G posée par Mme Martine Filleul

    Lutte contre les conséquences des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1894G posée par Mme Kristina Pluchet

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin

    Sauvegarde du patrimoine riparien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1602S posée par Mme Sabine Drexler

    Stocamine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1606S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Précisions quant à la réforme du code minier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1693G posée par M. Ronan Dantec

    Traduction législative des travaux de la Convention citoyenne sur le climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1682G posée par M. Pascal Martin

    Projets d'infrastructures en France et exemple du contournement Est de Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte